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BULLETINS OFFICIELS

 

 


à partir de février 2009, le site IA73
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le Bulletin Officiel sur le site de Ministère de l'Education Nationale

 


Année scolaire 2008-2009
 

Enseignements élémentaire et secondaire

Bulletin officiel n° 9 du 26 février 2009

  • Vie scolaire (RLR: 510-3 ; 572-0)
    Fournitures scolaires
    circulaire n° 2009-033 du 23-2-2009 (NOR > MENE0900080C)

Bulletin officiel n° 8 du 19 février 2009

  • Devoir de mémoire (RLR: 554-9)
    Mémoires de la traite négrière, de l'esclavage et de leurs abolitions
    note de service n° 2009-023 du 9-2-2009 (NOR > MENE0900090N)

Bulletin officiel n° 45 du 27 novembre 2008

  • Livret scolaire (RLR: 510-0)
    Mise en œuvre du livret scolaire à l'école
    circulaire n° 2008-155 du 24-11-2008 (NOR > MENE0800916C)

Bulletin officiel n° 33 du 4 septembre 2008

  • Accueil des élèves (RLR: 510-0)
    Mise en œuvre de la loi n° 2008-790 du 20 août 2008 créant un droit d'accueil au profit des élèves des écoles maternelles et élémentaires
    circulaire n° 2008-111 du 26-8-2008 (NOR > MENB0800708C)


Activités éducatives

Bulletin officiel n° 4 du 22 janvier 2009

    • Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité
      note de service n° 2009-011 du 21-1-2009 (NOR > MENE0801020N)

Bulletin officiel n° 3 du 15 janvier 2009

    • Concours des écoles fleuries 2008-2009
      note de service n° 2009-005 du 8-1-2009 (NOR > MENE0800994N)

Bulletin officiel n° 47 du 11 décembre 2008

    • Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air
      note de service n° 2008-156 du 27-11-2008 (NOR > MENE0800931N)

Bulletin officiel n°42 du 6 novembre 2008

    • Actions éducatives en faveur de la langue française - année 2009
      circulaire n° 2008-146 du 24-10-2008 (NOR > MENE0800852C)

Bulletin officiel n°39 du 16 octobre 2008

  • Opération Pièces jaunes 2009
    note de service n° 2008-134 du 6-10-2008 (NOR > MENE0800797N)

Bulletin officiel n°37 du 2 octobre 2008

  • 20ème Semaine de la presse et des médias dans l'école®
    circulaire n° 2008-129 du 1-10-2008 (NOR > MENL0800762C)

 

 


Année scolaire 2007-2008

* BOEN n°6 SPECIAL du 08/11/07
- Mutations 2008

* BOEN n°35 du 04/10/07
- Parlement des enfants

 

Année scolaire 2006-2007

* BOEN n°17 du 26/04/07
- Concours national de la Résistance et de la Déportation
- Mémoire de la traite négrière, de l’esclavage et de leurs abolitions

* BOEN n°16 du 19/04/07
- Pôles de ressources pour l'éducation artistique et culturelle

* BOEN n°3 du 18/01/07
- Préparation de la rentrée 2007

* BOEN n°46 du 14/12/06
- Interdiction de fumer pour les personnels et les élèves dans les établissements d’enseignement et de formation

* BOEN n°43 du 23/11/06
- Conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif

* BOEN n°8 spécial du 16/11/06
- Mutations 2007 : Changement de département des enseignants du premier degré

* BOEN n°39 du 26/10/06
- Semaine de la presse et des médias dans l'école

* BOEN n°33 du 14/09/06
- Sensibilisation à la prévention des risques, aux missions des services de secours, formation aux premiers secours et enseignement des règles générales de sécurité

* BOEN n°32 du 07/09/06
- Elèves handicapés : mise en oeuvre et suivi du projet personnalisé de scolarisation

* BOEN n°25 du 22/06/06
- Élections des représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des EPLE - année 2006-2007

 

 

 

 


Année scolaire 2005-2006

* BOEN n°24 du 15/06/06
- Dispositif national d'évaluation diagnostique 2006/2007

* BOEN n°23 du 08/06/06
- Education au développement et à la solidarité internationale

* BOEN n°2 spécial du 06/04/06
- Programmes des opérations statistiques : les évaluations nationales diagnostiques de rentrée

* BOEN n°13 du 31/03/06
- Apprentissage de la lecture : programmes d'enseignement de l'école primaire
- Préparation de la rentrée 2006

* BOEN n°10 du 09/03/06
- Parcours de formation des élèves présentant un handicap

* BOEN n°2 du 12/01/06
- Apprendre à lire, mise en oeuvre des programmes de l'école primaire

* BOEN n°1 du 05/01/06
- Prix de l'Académie des Sciences "La main à la pâte"
- Campagne de la Jeunesse au Plein Air

* BOEN n°43 du 24/11/05
- Taux des indemnités indexées
- Travaux supplémentaires effectués par les enseignants des écoles
- Journée de solidarité pour les personnels relevant du MEN

* BOEN n°39 du 27/10/05
- Mise en oeuvre dans les écoles du contrat du 20/05/05, sur la reproduction par reprographie des oeuvres protégées

* BOEN n°36 du 06/10/05
- EPLE
- Grand prix des jeunes lecteurs 2006

* BOEN n°35 du 29/09/05
- MISE en OEUVRE de la LOI d'ORIENTATION et de PROGRAMME pour l'AVENIR de l'ECOLE
- concours de recrutement des IEN

* BOEN n°34 du 22/09/05
- les technologies d'information et de communication dans l'enseignement scolaire

* BOEN n°31 du 01/09/05
- scolarisation des élèves handicapés : préparation de la rentrée 2005
- élections des représentants de parents d'élèves aux conseils des écoles
- MISE en OEUVRE de la LOI d'ORIENTATION et de PROGRAMME pour l'AVENIR de l'ECOLE

* BOEN n°30 du 25/08/05
- travaux supplémentaires effectués par les enseignants des écoles

- préparation de la rentrée scolaire 2005

* BOEN n°7spécial du 28/07/05
- n° spécial : élections aux commissions administratives paritaires

* BOEN n°29 du 28/07/05
- taux des indemnités indexées
- accès à la hors-classe des professeurs des écoles

* BOEN n°28 du 21/07/05
- concours de recrutement de professeur des écoles
- stage de préparation au diplôme d'Etat de psychologie scolaire

 

 

 

 

 


Année scolaire 2004-2005

* BOEN n°7 du17/02/05
- Travaux supplémentaires effectués par les enseignants des écoles pour les collectivités locales ; Taux de rémunération

* BOEN n°3 du 20/01/05
- formation en FLE (enseignement du français langue étrangère)
- autorisations d'absence pour certaines fêtes religieuses

* BOEN n°2 du 13/01/05
- séjours scolaires courts et classes de découverte

* BOEN n°47 du 23/12/04
- semaine de la langue française et de la francophonie

* BOEN n°46 du 16/12/04
- indemnisation des frais de changement de résidence

* BOEN n°45 du 09/12/04
- ouverture d'espaces Netpublic dans les écoles (TRES IMPORTANT)
- opération "pièces jaunes"
- prix de l'éducation

* BOEN n°39 du 28/10/04
- certifications complémentaires (FLE)
- CAPSAIS, session 2005
- formation au nouveau CAPA-SH (enseignement adapté)

* BOEN n°37 du 14/10/04
- lutte contre le racisme et l'antisémitisme

* BOEN n°35 du 30/09/04
- mouvement : changement de département des enseignants du 1er degré

* BOEN n°32 du 09/09/04
- retraite, rachat des années d'étude
- risques particuliers à l'enseignement de l'EPS
- enseignement de la natation

* BOEN n°27 du 08/07/04
- retraites


      Année scolaire 2003-2004

* BOEN n°22 du 03/06/04
- actions éducatives et innovantes à caractère scientifique

* BOEN n°21 du 27/05/04
- circulaire sur la laïcité

* BOEN n°20 du 20/05/04
- obtention de l'unité 3 du CAPSAIS

* BOEN n° 18 du 06/05/04
- travail à temps partiel des personnels enseignants, p 875

* BOEN n° 9 du 26/02/04
- Usage de l'internet et protection des mineurs, p. 369
- Annualisation du service à temps partiel, p. 388

* BOEN n°7 du 12/02/04
- Printemps des poètes, p.290
- Recrutement des PE par voie interne, p.295

* BOEN N°45 du 4/12/03 : p.2780
- stage préparatoire au diplôme de psychologue scolaire

* BOEN N° 43 du 20/11/03, page 2642
- examen du CAPSAIS U1 et U2

* BOEN n°41 du 06/11/03
- instruction relative aux politiques éducatives locales

* BOEN n°40 du 30/10/03
- Enseignements artistiques et activités culturelles

* BOEN n°39 du 23/10/03
- débat national sur l'école
- semaine de la presse à l'école

* BOEN n°38
- 11 novembre

* BOEN n° 37
- éducation à la sécurité routière
- le parlement des enfants
- changement de département des enseignants du 1er degré.

* BOEN n° 35 du 25/09/03, p 2050
- concours de recrutement des directeurs (2nd degré)
- encart p I à XII : convention Ministère-MGEN

* BO n° 33 du 11-09-03, page 1926
- intégration des Instituteurs dans le corps des PE
- répartition des postes par départements.

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